Jean Bernard-Chatelot

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean Bernard-Chatelot
trésorier-payeur général à la retraite
Objet:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Nîmes
Juge de proximité dans la juridiction de proximité de Nîmes
Groupe:
Cour d'appel d'Agen
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000021924033(source JORF)
nomination
07 Mars 201007/03/2010
De: Jean Bernard-Chatelot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
trésorier-payeur général de 1re catégorie, trésorier-payeur général du département de la Loire-Atlantique, trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
date_debut="2005-12-06"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000636944(source JORF)
admission
03 Janvier 200603/01/2006
De: Bernard-Chatelot (Jean)
trésorier-payeur général des Pays de la Loire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Nantes
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000257202(source JORF)
nomination
27 Octobre 200427/10/2004
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile)
trésorier-payeur général de Loire-Atlantique. Officier du 9 septembre 1992
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
BUDGET
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1992-09-09"
JORFTEXT000000402014(source JORF)
promotion
15 Novembre 200015/11/2000
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile, Louis)
trésorier-payeur général du département de l'Hérault (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Loire-Atlantique (1re catégorie), trésorier-payeur général de la région Pays de la Loire
Remplace:
M. Méadel
JORFTEXT000000392974(source JORF)
nomination
31 Octobre 199831/10/1998
De: Bernard-Chatelot (Jean)
trésorier-payeur général de la région Languedoc-Roussillon, trésorieur-payeur général de l'Hérault
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Montpellier
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000561576(source JORF)
nomination
27 Août 199627/08/1996
De: Bernard-Chatelot (Jean, Emile, Louis)
trésorier-payeur général de l'Hérault et de la région Languedoc-Roussillon. Chevalier du 26 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie et des finances
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'économie et des finances"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-26"
JORFTEXT000000741224(source JORF)
promotion
07 Avril 199607/04/1996
De: Bernard-Chatelot (Jean)
trésorier-payeur général de l'Hérault et de la région Languedoc
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par
l'article 62 de la loi n° 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret n° 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Montpellier
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000179082(source JORF)
nomination
20 Février 199320/02/1993
De: Bernard-Chatelot (Jean)
trésorier-payeur général de l'Hérault et de la région Languedoc
Objet:
membres des commissions du contentieux de l'indemnisation
instituées par l'article 62 de la loi no 70-632 du
15 juillet 1970
l'article 3 du décret no 71-188 du
9 mars 1971
Commission de Montpellier
Assesseur titulaire
Groupe:
Commissions du contentieux de l'indemnisation
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000000714919(source JORF)
nomination
17 Février 199017/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.